Regolamento e gestione delle acque d'irrigazione a Saint-Pierre (1891-1892)
règlemente des eaux de la commune de saint pierre 1892.pdfIl documento è il verbale di una seduta del consiglio comunale di Saint-Pierre del 20 novembre 1892, che consolida e approva il regolamento per la gestione e distribuzione delle acque d'irrigazione del comune, basato su precedenti delibere del 1891 e una lettera del Prefetto. Il regolamento stabilisce norme dettagliate per prevenire abusi, riconoscere i diritti privati acquisiti e gestire la scarsità d'acqua, in particolare quella derivante dallo scioglimento delle nevi. Vengono categorizzati i corsi d'acqua in 'permanenti' e 'temporanei', specificandone limiti, percorsi e periodi di utilizzo, e vengono discusse le problematiche legate a ricorsi amministrativi e dispute tra utenti, con l'obiettivo di garantire una ripartizione equa delle risorse idriche tra gli interessati.
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1892 Règlement des eaux d'irrigation de la Commune de St Pierre Le vingt novembre mille huit cent quatre vingt douze, à St Pierre, au Bureau Communal, s'est en suite et sur convocation et en continuation de la seion ordinaire, d'automne, réuni en secon de convocation le conseil communal de ce lieu aux personnes de M. M. Sener Louis Syndic Président, Gali Gerard Bertrand, Berney Eli ei. Bati Dener Louis, Perrod Anroise, Per sonnes fleri. Perrod Joseph, Bachet Marcel Perrod Pierre, Morcel Joseph, Christelle Louis conseillers en assistance du secrétaire commu nal soussigné, M. le Président communique le suivant ordre du jour de cette séance con vocation : Règlement des eaux d'irriga tion. Il fait ensuite donner lecture de la lettre de M. le Préfet 28 mai 1892 N° 4975, 2e divi sion et rappelle toute la pratique relative déjà discutée dans diverses séances, Passées. le conseiller Berney s'être observé que l'affai re doit être traitée sans retard vu les abus qu'il y a en cette commune. Touchant les eaux d'irri gation: que la délibération consulaire lloc tobre 1891, renvoyée par le Préfet, doit être être approuvée, car le commune justifie son droit de pouvoir faire l'adjonction au règlement de police rurale délibéré touchant les eaux d'irrigation, sur l'article 3 août 1784 fallait l'obtenir. Cependant la commune reconnaît les droits acquis de quelque propriétaire particulière sur les eaux d'irrigation, comme le dis la précité acte par ces mots: – désitant la généralité des eaux du territoire à la manière qu'elles sont réparties ou qu'elles pourraient l'être légitimement, et ne veut nuire à aucun ruisseau irrigateur pour ses droits de charger les eaux. mais ne veut que les règles, comme il a fait en la précité délibération, et surtout défendu de les surcharger pour éviter les éboulements qui pourraient nuire aux propriétés inférieures. Cela pour le conseil est remplissant dans l'admini stration de toutes les eaux publiques irriga toires de la commune, comme si administrées depuis très longue date les eaux du cina; la Meneresse. M. Berney conclut en faisant instance pour l'approbation de la précité de la consulaire 11 octobre 1891, sur quoi ce con seil, après avoir fait les réflexions et délibé rations opportunes et par suite de la votation par appel nominal, délibère à la majorité neuf votes favorables contre deux contraires, de faire instance pour l'approbation de son précité acte 11 octobre 1891; – d'observer que dans les ruisseaux ne sont irri gation remplies, dans l'article 2 de la précité délibé ration sont censés être, compris les rues de Valmianche et de Bresson. D'observer que la rue de Backsod coule à Villeneuve dès le 15 juin jusqu'à une quat inclusivenment de puis l'aube jusqu'à 4 heures du soir de chaque jour. Que, nécessairement les eaux de tout le territoire restent allégées et sont reparties comme jusqu'ici et les autres
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3 joüies désormais comme elles l'ont été par le passé comme ce règle en faveur des usagers être en conformité des titres que fournissaient avoir les intéressés, sauf la répression des abus. D'ordonner que le rapport du 11 octo- bre 1891 de M. M. Bornez Elisée, Sab. Girard Ferdinand, Sab. Célestin soit in- séré à la présente délibération 11 octobre 1891 pour en faire partie intégrante, et essentielle avoir été adopté et signé la junte Pro- vinciale Girard Branche Secrétaire. Le onze octobre mille huit cent quatre vingt onze à Saint Pierre au Bureau Communal, s'est en suite de due convocation et en conti- nuation de la séance ordinaire d'autonne, réuni le conseil communal de ce lieu aux per- sonnes de M. M. Bornez Louis, Préfet, Sollicitant Bornez Elisée, Sab. Girard Ferdinand, Sab. Simoz Louis, Perrod Ambroise, Hettry Joseph 1º Sale, Maire, M. M. Bochet Firmin, Perrod Pierre, David Louis, Bornet Marc, Jordanoy Alexis, conseillers, en une assistance de secre- taire Communal soussignés. Vu sa délibération du 15 mai 1891 par lequel le Conseil allait ajouter au règlement de soixan- tes ans la défense : 1º de prolonger les ruisseaux d'irrigation ; 2º d'en construire de nouveaux là où ils ne sont pas reconnus. – Vu son autre délibération du 16 Novembre suivant, par laquelle en répondant au recours en opposition à la pré- 4 cité délibération 15 mai relativement au prolongement des ruisseaux d'irrigation, dits rues de Vermiand, Champsalab et l'Épiney; il a fixé les limites extrêmes de ces trois ruisseaux et de celui de Verfien. Vu le recours en opposition à cette délibération adressé à la Junte Provinciale, administra- tive pour voir, pourvoir par divers particuliers et de Veroque. — Vu la note de M. Le Sous Pré- fet 23 janvier dernier, n° 643 invitant les les sous premier signataires des trois recours de soutenir les leurs nécessaires, leur la visite que la dite Junte Provinciale aurait dû faire exécuter sur les lieux pour pouvoir juger sur le mérite du même re- cours. – Vu un autre titre de M. Le Sous Prefet 3 mars, n° 1328 invitant les des si- gnataires des derniers recours à pourvoir au dépôt, qui refuse de faire le dépôt basé sur et la successive note n°1731, fixant à à l'occasion du dépôt précité. Vu encore sa délibération, 1 juin 1891 faisant suite aux recours des parts, relative aux trois ruisseaux d'irrigation de Vermiand, Champsalab et l'Epiney par lequel il demandaient que le Conseil en fut revenu de ses actes 15 mai et 16 novembre, au lieu de faire le délit qui leur avait été ordonné, et par laquelle de libération ce conseil chargeait ses membres Bor- nez Elisée, Bochet Roi, Sab. Girard Peroli, vant, Sab. Le Maire Célestin et Hettry Joseph 1º d'examiner les lieux et 2º prendre toute
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les informations nécessaires pour pouvoir juger sur cette pratique etre connaissan-ce de cause: Vu aussi les lettres et Mr le Sous-Préfet 21 févri N° 3922 et 4 juil-let N° 4293 invitant de nouveau les signa-taires que nous adhéré à la Junte provin-ciale administrative de faire le dépot de 6.45 jours leur du mette de ce même recours: Vu la notification 12 août 1891 que le syndic à adressé à tous les signa-taires de ce dernier recours les invitant à faire en août dernier le précité dépot de 246, sans qu'il résulte que personne à tout ce jourd'hui est attempéré à cet ordre: Vu encore les délibération 27 septembre der-nier par laquelle il se conformer en qua-lité de rapporteur sur cette affaire les prénommés: Borny, Bochet, Lali & rond, de la Meune et Vettre. En enfin de rapport affermit et fait savoir que ceux à l'exception de Bochet dévi tiennent de l'avis autorisé du Conseil, rapport qui a été faite à leur même sans s'op-position – Cela posé, le conseil ensuite de votation par appel nominal, dé-clare à l'unanimité nul et comme non avenu le recours à la junte provinciale administrative de Turin déjà plusieurs fois mentionnées, conséquemment il n'y a pas lieu et n'est pas le cas d'y répon-dre jusqu'à les arguments qu'ils en n'ent sont tombés d'eux mêmes sans que le Conseil s'arrête à en démontrer l'insubsistance. Que usivement ce Conseil. En cependant cette pra-tique qui est devenue compétent à traiter: – Après avoir soigneusement examiné le pré-cité rapport de ce jour, ensuite de votation sur appel nominal; à la place de ces délibérations consulaire 15 mai et 16 novim-bre 1890 prises qu'il invoque au besoin: Statue à l'unanimité et, que cette supp les anseaux d'irrigation de cette commune sont divisés en deux catégories, celle des af-factifs ou permanents et celle des tempo-raires ou actuels. Art. 2. Sont affectifs les ruisseaux actuels en général, jusqu'aux extrêmes fixés ou existants pour les sui-vants les extrêmes sont fixés comme suit: 1º Le ru de Fermiano jusqu'à la proprié-té inclusive en pré de Benoit Joseph Forte jusqu'à la même région allant au devant d'un midi des bois et des parcelles; 2º Le ru de Chansalat finissent au chemin; 3º Fermiané qui va au bui; 3º Le canal de l'Epinée ayant terme au chemin qui va de Verroque à Verpiin sans pouvoir le passer; 4º Le ru ancien de Verpissié jusqu'au lavoir des Vaches, c'est à dire au point final où il se trouve au jourd'hui. Art. 3: Sont temporaires. 1º Les ruisseau neufs de Verfein; 2º Tous les prolongements que l'on peut faire
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de quelconque ruisseau des de bori- tés établies. -3. Tous les nouveaux rui- saux à faire dans la suite. - 4: Les ruisseaux temporaires pourront seule- ment être chargés qeſirent les crues d'eau d'ecourcient de l'être dés que les trois ruisseaux inférieurs de Pelard, Bachod et Croisière pourront charger toute l'eau disponible à leur source. - Art 5. Lor- spe de faire user la charge des ruisseaux temporaires sur ou près de l'albe, jeto us ou ordonné par exciir. - Art 6. Il est défendu de faire et laisser couler l'eau du ruit de de Valmarche, désolent cette eau être dé- rivée au torrent de Perrod. - Art. Il est également défendu de faire charger le ruisseau qui n'ont pas l'eau d'insoirs ou con- duit à un canal public dès que les irriga- tions ont cessé. Observation: La comme preme la charge des ruisseaux temporaires à 1're perrequis pour toutes les années, pour serir une recotte. - 2º parcequ'en arrosant la plus grande partie des terres que pargnet. Les fontaines qui alimentent les ruisseaux permanents ou effectifs sont beaucoup plus abondants. Ainsi lu, adopté et signe le Syndic. Larmie. - Hal. Férère. - Braccol, Secrétaire. Commune de Saint-Pierre. Rapport Sur les eaux d'irrigation. – Chargés par le Conseil de recueillir lesdon- nées relatives aux eaux d'irrigation pour la formation d'un réglement nouveau ou pour confirmer celui qui a déjà été délibéré, les soussignés donnent la suite leur rap- port comme suit : L'un prend d'abord que la Commune n'a point d'eau fixe en général, c'est à dire des canaux ou ruisseaux d'irrigation provenant d'une source sure et égale. La plus grande partie des eaux d'irrigation proviennent de la fonte des neiges. Ainsi après que celles-ci out dispa- ru, il y a presque partout disette d'eau. C'est lors des contestes entre les parts. allant pour ce qui est de cela étant, il convient d'établir l'une le plus équita- blement possible entre les intéressés. Les grands rus d'arrosement sont ceux de la Bosse; 2º de lovet; 3º l'ancien ru de Vergieon; 4º le ru neuf; 5º celui de Vermian 6º de S. Epiney; 7º d'Ornon. 8º de Rivières de Verroque; 9º le ru d'Orliard; 10º les Trois rus de Bachod, Pellas, Croisiere; 11º enfin le canal la Meuneresse. Il est en usage dans la commune que les ruisseaux su- périeurs sont chargés les premiers et que les inférieurs recueillent seulement ce que les autres n'ont pas changé.
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Le premier ruisseau supérieur, celui de la Bosse, arrose les propriétés de Gon, il est réglé par une écluse à la forme de l'ouverture d'un tonneau, mesurant 0,22 par 0,12, il est alimenté par les eaux du torrent de Pa- lettaz provenant de la fonte des neiges. Dès qu'il n'y a plus de neige l'eau y diminue tellement que l'irriguateur à la mon- tagne de Pesseux n'a eu du tout l'eau l'abreuvage du bétail elle ne peut plus arri- ver à l'an pour les irrigations. Le ru de Lovet a sa source au torrent de Palettaz entre Palettaz et Verrogne et de l'an à Gerieux, distance en dessous du précédent. Il est aussi alimenté par la fonte des neiges. L'eau y étant disparue l'eau diminue, à tel point qu'à une certe- ne époque elle peut à peine arriver à la montagne de Champ. Les Lys et plus - tard pas même, à celle de Lovet. Le ruisseau ancien de Verreux étant même source que le précédent est à sec dès que plus de Lovet charge. Toute l'eau qui descend jusqu'à la queue l'a du 4 au 15 août en le suivant aux trois années 1889, - 1890, 1891 où l'eau proportion faite avec les années précédentes a été assez abondante en cette commune. L'eau des fontaines ne commence à couler qu'à la distance de 50 mètres en dessous de la charge de l'ancien Vergière. L'on ne peut donc pas comprendre comment les opposants entendent que ce ruisseau puisse nuire aux inférieurs puisqu'il est le premier et le seul qui sa source tarit en non plus comment il se peut faire que ce ruille- ment de ce ruisseau préjudicie les irrigations. S'il ne peut donc y avoir dans les opposants qu'ignorance ou mauvaise foi. Une neuf n'a plus le droit d'être chargé dit le 2 tout indivisiblement. Les autres ruisseaux inférieurs savoir Valmison, l'Épiney, Gomme, plusieurs petits ruisseaux de Verrogne, le ru de la lian sont alimentés par les fontaines intarissables et abondantes ayant pour e dans les vallons de Lovet, Germinant, Verrogne, soit dès le matin jusqu'à charge du 1er du l'Oiseau. Des que les neiges ont disparu les trois ruisseaux de la Plaine soit Pelland, Buchod et Cassiers, n'ont plus à partager en proportions égales qui l'eau du contrat qui, jaillissent sous la charge du 4 et l'on liens jusqu'à une rue et elle depuis le bon matin jusqu'à 4 heures du soir. La première est que dès les 4 heures de l'a.m. pris midi les gardes des eaux de la me nesse en débitant l'eau de ces trois rui- sseaux pour la conduire par les et ses murs dans les campagnes les plus basses de la commune, jusqu'au matin suivant.
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le droit établi par le consuetude ne peut dont former d'ordrevoire que deux ruisseaux et depuis qu'il n'y a absolument plus de neige, l'eau diminue encore si fort qu'il n'y en a plus que pour un seul ruisseau. Et pourtant l'étendue de terrain arrosee par la ruisseau est de beaucoup supérieure à celle qu'arrose chaque ruisseau supérieur. -D'apres l'exposé que precede, il est aisé de reconnaître quelles sont les parties de la commune les plus riches en eaux d'irrigation. L'on n'obtient mieux que le vu d'l'une n'y aura droit de changer qu'durant le jour et non la nuit.Ainsi, sont les regions de Ferrogue et de ses environs qui en sont les mieux fournies et qui en avaient le besoin. - Cela posé, les soussignés opiraient à ce que les ruisseaux ou canaux d'irrigation soient divisés en deux catégories; les effectifs et les temporaires. - Seront affectifs les ruisseaux actuels qui qu'au extrêmes fixés ou à fixer par le conseil. sauf le nivellement de Pergieu. Seront temporaires à nettements de Pergieu et tous les prolongements de quelconque ruisseaux dès les limites fixés. Les ruisseaux Temporaires ne pourraient être chargés que d'avant les cours d'eau. et uniquement s'eparaint user de l'être. dès que les trois ruisseaux Choffet et Orsières pourront l'eau disponible à leur soit ou publié ou auxou le synoptie. Saint Pierre le 11 Octobre 1891. Les rapporteurs: Signés à l'original du présent Bornut Gabel. Lattry Joseph Labe Gerard Ferdinand Palle Célestin Copie du Règlement Des eaux d'irrigations De la Commune De St Pierre, en Parte Du 20 Novembre 1892
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